BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Société Anonyme au capital de 3.355.874,55 euros

Siège Social : 12, avenue de la Dame - 30132 CAISSARGUES

305 635 039 RCS NIMES

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 13 DECEMBRE 2023

MODALITES DE MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS PREPARATOIRES

Les actionnaires de la société sont invités à participer à l'Assemblée Générale Mixte qui se tiendra le mercredi 13 décembre 2023 à 14h30 à CAISSARGUES (30132) –12, avenue de la Dame – Zone euro 2000.

L'avis de réunion comportant l'ordre du jour et les projets de résolutions a été publié au BALO n°134 du 8 novembre 2023.

Les documents préparatoires et renseignements visés à l'article R 22-10-23 du code de commerce sont publiés à compter de ce jour sur le site de la société https://bastide-groupe.fr/ - rubrique « Investisseurs, puis l'Action BLCM et enfin Assemblée Générale ».

Les documents prévus par l'article R.225-83 du code de commerce sont tenus à la disposition des actionnaires à compter de la convocation de l'assemblée, conformément aux dispositions réglementaires applicables :

- tout actionnaire nominatif peut, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant l'Assemblée, demander à la société de lui envoyer ces documents. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation de participation dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité ;

- tout actionnaire peut en prendre connaissance au siège de la société pendant un délai de 15 jours précédant la date de l'assemblée.

Contact

Bastide Groupe

Service juridique

CS 28219 – 30942 NIMES CEDEX 09

Tel : 04.66.38.68.08